11/07/2010 
Mentions légales
Dans le cadre de votre connexion sur notre site, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions ci-dessous et de bien vouloir vous y conformer.
1 - Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une oeuvre protégée par un droit d'auteur dont HDI MX est propriétaire.
Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
2 - Données à caractère personnel
Les informations recueillies à l'occasion de l'utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Elles sont destinées à HDI MX et à ses partenaires.
Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs.
Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu'il en fasse la demande auprès de HDI MX
Les utilisateurs disposent à ce titre d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l'adresse suivante :
Association HDI MX
Chemin de Brucelles - Magnanac
31340 VILLEMUR-SUR-TARN
Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l'association HDI MX à l'employer.
3 - Informations éditeur
L'éditeur de ce site est l'association HDI MX, dont le siège social est Chemin de Brucelles - Magnanac - 31340 VILLEMUR-SUR-TARN.
Les directeurs de la publication sont Francis ASPE et Frédéric BEZOMBES.
Les directeurs de la rédaction sont Francis ASPE et Frédéric BEZOMBES.
La réalisation et l'actualisation du site www.hdi-mx.comsont assurés par la société AIMS Interactive
AIMS INTERACTIVE
4 rue de l'amandier
Bureau A2
31100 TOULOUSE
www.aims-interactive.com
L'hébergement du site www.hdi-mx.comest assuré par la société AIMS Informatique
AIMS INFORMATIQUE
24/28 Rue Henri Poincaré
75020 PARIS
www.aims-informatique.com
4 Contacts
Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique.
5 Copyright
© 2009-2010 HDI MX - Tous droits réservés.
6 Liens hypertextes
L'existence d'un lien hypertexte du site www.hdi-mx.com vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.
En conséquence, la responsabilité de HDI MX ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
HDI MX autorise la création de liens vers la page d'accueil de son site.
En revanche, pour les liens dits "profonds" vers une autre page du site, une demande d'accord devra être envoyée au siège social.
7 Modification de la notice légale
HDI MX se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage en conséquence à la consulter régulièrement.
8 Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable au site de HDI MXf est le droit français.
9 Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse.
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